MENTIONS LÉGALES
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ARTICLE 1 - ÉDITEUR DU SITE
Le Site est un site marchand « e-commerce » édité par la Société ELECTRONIC BUSINESS TECHNOLOGIES, SAS, au capital de 1000 €, immatriculée au RCS de METZ sous le n° 790257562 (numéro de TVA intracommunautaire FR63790257562), dont le siège social est situé 17 rue Pierre Simon de Laplace, 57070 METZ.
Téléphone : +33 3 87 21 86 50
Adresse électronique : contact@megastorexpress.com
ARTICLE 2 - DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Le directeur de la publication est le représentant légal de la Société ELECTRONIC BUSINESS TECHNOLOGIES.
ARTICLE 3 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
La structure générale du Site, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété exclusive de la Société ELECTRONIC BUSINESS TECHNOLOGIES, à l'exception des marques, logos et visuels des produits proposés à la vente, qui appartiennent à leurs titulaires respectifs. Toute reproduction totale ou partielle du Site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de la Société ELECTRONIC BUSINESS TECHNOLOGIES, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
ARTICLE 4 - DONNÉES PERSONNELLES
Les informations recueillies sur le Site sont traitées par la Société ELECTRONIC BUSINESS TECHNOLOGIES, responsable du traitement, pour la gestion des comptes clients, des commandes, des livraisons et de la relation client. Elles ne sont communiquées qu'aux prestataires qui concourent à l'exécution des commandes (transporteurs, prestataires de paiement).
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